Biens nationaux vendus Acq
concernant la famille LE SERGEANT,
la cure dĠAcq,
lĠabbaye de Saint-Eloi,
les pres carmes dchausss dĠArras
et autres
Acq : terres des pres carmes dchausss dĠArras
7-3-1791
(F1Q133)
LĠan 1791 le 7 mars 11 heures du matin, la diligence du procureur sindic, et en prsence de Pierre BERLAIRE et Mathias BACQUEVILLE tous deux notables demeurants Acq, commissaires de la municipalit, il a t dans lĠune des salles dudit district procd la reception des enchres dĠune partie de domaines nationaux situs dans lĠtendue de la municipalit dudit Acq, faisant partie des biens dpendants ci devant des Carmes dchausss dĠArras appartenans actuellement la Nation, et dont la dsignation suit :
Un manoir non amaz contenant une mesure situ audit Acq, tenant dĠune liste Dominique COLIN et Louis DE BCOURT, dĠautre liste et dĠun bout au chemin dĠAcq Haute Avesne, dĠautre bout la Verde Rue dĠAcq, lequel manoir non amaz a t mis prix la somme de 550 £ 5 sols, importance de la soumission faite par le sieur Louis DE BCOURT demeurant audit Acq. Aucune enchre faite, lĠadjudication est remise au 23 mars.
2-3-1791
Lu
et expos le 23 mars 1791, 11 heures du matin, la diligence du procureur
sindic etc etc
...
En prsence de Michel AUBRON et Louis DE BCOURT.
Ledit manoir a t expos et mis la somme de 550 £ 4 sols.
Il a t allum un premier feu et un deuxime, sans enchre. En consquence Nous administrateur, avons dclar ledit Louis DE BCOURT enchrisseur dfinitif et lui avons adjug ledit manoir moyennant le prix et somme de 550 £ 5 sols.
Acq : terres de la cure dĠAcq
10-5-1791
(F1Q133)
LĠan 1791 le 10 mai, dix heures du matin la diligence de Mr le Procureur syndic du district dĠArras au nom et comme dlgu cet effet par Mr le Procureur gnral syndic du Pas-de-Calais, pardevant les administrateurs composant le Directoire du district dĠArras et en lĠabsence quoique deuement avertis des commissaires de la municipalit dĠAcq, il a t dans lĠune des salles dudit district procd la publication et la rception des enchres dĠune partie de domaines nationaux situe dans lĠtendue de ladite municipalit dĠAcq faisant partie des biens dpendans ci devant de la cure dĠAcq et dont la dsignation suit.
Six boistelles de terres labourables situes au terroir dĠAcq, tenantes de levant aux enfans Jean Baptiste ALLART, de midi Mr LE SERGEANT, de couchant aux hritiers Mathias PROUVEUR, de nor au chemin dĠAcq St Eloy.
Lesquelles 6 boistelles ont t mises prix la somme de 462 £, importance de la soumission faite par Pierre BERLAIRE demeurant Acq.
Et personne nĠaiant fait aucune enchre quoi quĠaprs plusieurs cries ritres etc etc ...
7 juin 1791
Lu
et expos le 7 juin 1791 :
La prsente adjudication se fait aux charges clauses et conditions suivantes etc etc ...
Les loyers des domaines nationaux ci dessus et les rentes qui en dpendent seront acquis aux adjudicataires pour la totalit mais ils ne pourront les percevoir quĠaprs leur entre en possession, et ensuite du premier paiement quĠils doivent faire au terme des dcrets de lĠAssemble Nationale.
Lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 462 £. Il a t allum un premier feu pendant la dure duquel personne ait mis aucune enchre ; le premier feu teint il en a t allum un second lequel sĠest pareillement teint sans que pendant la dure dĠicelui personne ait mis aucune enchre ; En consquence Nous administrateurs composans le Directoire du district dĠArras ou le procureur sindic avons dclar ledit Pierre BERLAIRE demeurant audit Acq enchrisseur dfinitif et lui avons adjug lesdits bienspour lui et son command moyennant le prix et la somme de 462 £, importance de sa soumission et aux charges clauses et conditions sus dtailles.
Ainsi fait et adjug en Directoire Arras les jour mois et an que dessus.
21 juin 1791
Le
21 juin 1791, est comparu Pierre BERLAIRE adjudicataire des biens repris au
procs verbal ci dessus, lequel a dclar pour command et coadjudicataire avec
lui Mathias BERLAIRE du village dĠAcq son fils pour deux boiteles et la mesure
restante ledit Pierre BERLAIRE se la rservant ce qui a t respectivement
accept et consenti, et ont lesdits Pierre et Mathias BERLAIRE sign.
Acq : terres de la cure dĠAcq
12-5-1791
(F1Q133)
LĠan 1791 le 12 mai, dix heures du matin la diligence de Mr le Procureur syndic du district dĠArras au nom et comme dlgu cet effet par Mr le Procureur gnral syndic du Pas-de-Calais, pardevant les administrateurs composant le Directoire du district dĠArras et en lĠabsence quoique deuement avertis des commissaires de la municipalit dĠAcq, il a t dans lĠune des salles dudit district procd la publication et la rception des enchres dĠune partie de domaines nationaux situe dans lĠtendue de ladite municipalit dĠAcq faisant partie des biens dpendans ci devant de la cure dĠAcq et dont la dsignation suit.
1Ħ) 4 mesures 1/2 de terres labourables situes au terroir dĠAcq, en forme de coigne, tenante de levant 6 boiteles des ci devant pres carmes dchausss dĠArras Albert LAJUS Jean Franois DON, de midi Pierre Joseph BERNARD, de couchant Joseph LAIGNIEZ, de nord Marie Franoise CUISINIER ;
2Ħ) 6 boiteles situes audit Acq, tenantes de levant et nord au ci devant domaine de lĠabbaye St Eloy, de midi aux hritiers Albert CUISINIER, de couchant au chemin de Salbert ;
3Ħ) 3 boiteles de terres audit Acq, tenantes de levant aux enfans Jean Baptiste COLIN, de midi la veuve Michel DUBOIS, de couchant lĠhpital St Jean dÔArras, de nord Michel AUBRON ;
4Ħ) 5 boiteles de terres audit Acq, tenantes de levant au chemin dĠAubigny St Eloy, de midi se terminant presque en pointe un flgard o il y avoit anciennement un calvaire, de couchant au chemin de St Eloy Fervin Cappel, de nord 10 boiteles des ci devant pres carmes ;
5Ħ) 3 boiteles de terres labourables audit terroir, tenantes de levant de nord de couchant Mr LE SERGEANT et aux pauvres dĠAnez, de midi Henri DUBOIS ;
6Ħ) 2 mesures de terres audit terroir tenantes de levant 3 boiteles des ci devant pres carmes, Augustin PROUVEUR, Hubert GENEL, de midi au chemin de St Eloy Aubigny, de couchant audit LE SERGEANT, de nord Mr de Galametz ;
7Ħ) 5 boiteles mme terroir, tenantes de levant Mathias BACQUEVILLE, de midi audit LE SERGEANT, de couchant Pierre Dominique COLIN, de nord Hubert GENEL et la veuve Charles CAFFART ;
8Ħ) 6 boiteles de terres audit terroir, tenantes de levant au chemin Salbert, de midi 5 boiteles des ci devant pres carmes, de couchant 9 boiteles desdits pres carmes, de nord une mesure appartenante ci devant au mme monastre.
Lesquels biens ont t mis prix la somme de 5011 £, importance de la soumission faite par Michel Joseph AUBRON, fermier Acq.
Et personne nĠayant fait aucune enchre quoi quĠaprs plusieurs cries, nous administrateurs composant le Directoire du district dĠArras, ou le Procureur susdit avons remis lĠadjudication dfinitive desdits biens au 3 juin prochain ; ainsi fait et arrt en Directoire Arras les jour mois et an que dessus.
Lu et expos le 3 juin 1791, dix heures du matin, la diligence du Procureur syndic du district au nom et comme dlgu cet effet Mr le Procureur gnral sindic du Pas-de-Calais, pardevant les administrateurs composans le Directoire du district dĠArras et en absence, quoique deuement averti, des commissaires de la municipalit dĠAcq, dans lĠune des salles dudit district.
La prsente adjudication se fait au charges clauses et conditions suivantes :
1Ħ) de prendre lesdits biens dans lĠtat o ils se trouvent actuellement avec toutes les servitudes et charges dont ils peuvent tre lgitimement tenus, sans par lĠadjudicataire pouvoir prtendre aucune diminution, ni exercer aucune garantie ni recoure pour dfaut de mesure, quotit consistante et pour quelque autre prtexte que ce soit, ou puissent tre prvus ou non prvus, exprims ou non ;
2Ħ) dĠexcuter selon leur forme et teneur conformment lĠarticle 9 du titre premier du dcret du 14 mai 1790 les baux qui auroient t faits lgitimement desdits biens et qui auroient une date certaine et authentique antrieure au 2 novembre 1789 sans pouvoir expulser les locataires mme sous lĠoffre des indemnits de droit et dĠusage.
3Ħ) de payer en conformit de lĠarticle 5 du titre 3 du dcret dudit jour 14 mai 1790 la caisse de lĠextraordinaire ou du district dans la quinzaine de ce jour 12% du prix de ladite adjudication et faire pour le surplus dudit prix douze annuits gales payables en 12 ans dĠanne en anne dans lesquelles sera compris lĠintrt du capital 5% sans retenue.
Pourront nantmoins les adjudicataires acclrer leur libration par des paiements plus rapprochs ou plus considrables ou mme se librer entirement quelque chance que ce soit, conformment lĠarticle 5 du titre 3 dudit dcret dudit jour 14 mai 1790, pourvu que cette libration se fasse un an avant lĠpoque de chaque chance afin dĠviter les fractions dĠanne dans le calcul des intrts.
LĠadjudicataire des biens ci dessus jouira des avesties croissants sur lesdites terres en payant lĠoccupeur les labours faons et semences.
Lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 5011 £, importance de la soumission faite par Michel Joseph AUBRON demeurant Acq.
Ils ont ensuite t exposs par partie personne nĠayant fait aucune offre par ... quoiquĠaprs plusieurs cries ritres, en consquence lesdits biens ont t rexposs en totalit.
Il a t allum un premier feu pendant la dure duquel personne nĠa mis aucune enchre, le premier feu teint il en a t allum un second, pendant la dure duquel personne ait pareillement mis aucune enchre. En consquence Nous administrateurs composans le Directoire du district dĠArras ou le procureur sindic avons dclar ledit Michel Joseph AUBRON enchrisseur dfinitif et lui avons adjug lesdits biens, pour lui et command moyennnant le prix et la somme de 5011 £, et aux charges clauses et conditions sus dtailles.
Ainsi
fait et adjug en Directoire Arras les jour mois an que dessus.
Camblain-lĠAbb
17-3-1791
(F1Q2072)
Les
sieurs Adrien Benot Procope MATHIEU et Pierre Philippe COCQUIDEZ de Camblin
lĠAbb ont acquis au district de Saint Pol le 17 mars 1791 une ferme et 182
mesures 1/2 tant manoirs que terres situs audit Camblin canton dĠAubigny,
provenante de la cidevant abbaye de Saint Eloy, moyennant le prix et somme de
51200 £. Les acqureurs sont tenus de payer 12% du prix de
lĠadjudication ; le surplus avec intrt raison de 5% sans retenue sera
pay en 12 ans galement dĠanne en anne.
Terres de la cure dĠAcq Camblain
4-8-1791
Jean
Baptiste BOURDREL et Pierre TIRTAINE de Camblin a acquis au district de Saint
Pol le 4 aot 1791 cinq quartiers de terres ci devant la cure dĠAcq canton
dĠAubigny municipalit dudit Camblin, moyennant le prix et somme de 192 £ 10
sols. Les acqureurs sont tenus de payer 12% du prix de lĠadjudication ;
le surplus avec intrt raison de 5% sans retenue sera pay en 12 ans
galement dĠanne en anne.
Tableau des biens nationaux vendus
provenant des ci-devant
cures de Camblain, Frvin Capelle,
Villers au Bois et Acq
situs sur le territoire de cette
commune de Camblain lez Estrayelles
1Ħ)
4 mesures 1 quartier de la cure de Camblain, achet par par Jean Pierre
CUVELLIER et Pierre Philippe BAUDELET ;
2Ħ)
une mesure de la cure de Villers au Bois achet par Pierre Philippe
BEAUCOURT ;
3Ħ)
une mesure de la cure de Frvin achete par Louis ROBART ;
4Ħ)
2 mesures de la cure dĠAcq achetes par Jean Philippe BAUCHET, Jean Pierre
TIRTAINE, et Franois CUVELIER.
Acq : terres de la cure dĠAcq
7-6-1791
(F1Q133)
LĠan 1791 le 7 juin, Nous administrateurs composans le Directoire du district dĠArras ou le procureur syndic avons adjug :
Six coupes de terres au sieur Pierre BERLAIRE dĠAcq lesquels biens situs dans la municipalit dĠAcq dpendaient ci devant de la cure dudit Acq, moyennant 462 £ en principal payables raison de 12 %.
Acq : terres de la cure dĠAcq
14-7-1792
(F1Q133)
14 juillet 1792 :
Trois mesures 1/2 environ de terres labourables, situes au terroir dĠAcq, tenantes dĠune liste et dĠun bout aux terres du sieur LE SERGEANT, dĠautre liste aux terres de Jean Franois DHON, dĠautre bout celles des ci devant carmes dchausss.
Lesquels biens ont t exposs et mis la somme de 750 £, importance de lĠestimation faite par experts. Aucune enchre nĠayant t faite lĠadjudication de ces biens est remise au 30 juillet 1792.
30 juillet 1792 :
Lu et expos le 30 juillet 1792. Lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 750 £, importance de lĠestimation faite par experts. Il a t allum un premier feu pendant la dure duquel lesdits biens ont t ports 1300 £. Le premier feu teint il en a t allum un second pendant la dure duquel lesdits biens ont t ports 1550 £. La dernire enchre ayant t mise par Mathias BACQUEVILLE fermier Acq. Ce second feu teint il en a t allum un troisime lequel sĠest teint sans nouvelle enchre. En consquence, Nous administrateur avons adjug lesdits biens audit sieur Mathias BACQUEVILLE pour lui et command moyennant le prix et la somme de 1550 £.
13 aot 1792
Et le 13 aot 1792, est comparu Mathias BACQUEVILLE demeurant Acq, adjudicataire des biens repris au procs verbal ci dessus lequel a dclar pour command et coadjudicataire avec lui Norbert LEROUX demeurant audit Acq pour la juste moiti ce qui a t accept et consenti aux prix charges clauses et conditions y reprises.
Acq : terres des pres carmes
13 nivse an II
(F1Q133)
Le 13 nivse lĠan second de la Rpublique une et indivisible, 10 heures du matin, la diligence de lĠagent national etc etc ..., lesquels biens dpendant des ci devant pres carmes dchausss sont occups par le citoyen Rmy DUBOIS dont la dclaration suit.
Cinq mesures 3 coupes de manoir non amaz usage de labours, traverses par deux coins par la rivire de la Scarpe, y tenante en partie dĠune liste, de la mme liste aux prairies du ci devant GALAMETZ et celles du ci devant seigneur dĠAcq, dĠautre liste et des deux bouts aux flgards.
Lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 1625 £, importance de lĠestimation faite dĠaprs le rapport de lĠexpert y compris les arbres croissans dans les haies dĠicelui. Aucune enchre nĠtant faite lĠadjudication est remise au 28 de ce mois.
Le 28 nivse, lu et reexpos, au premier feu a t port 3750 £ ; pendant le deuxime feu port 4550 £, aprs le troisime feu la dernire enchre a t porte par le citoyen Albert DUFOUR dĠAcq. En consquence lesdits biens ont t adjugs au citoyen Albert DUFOUR pour lui et comand moyennant la somme de 4550 £.
Acq : terres des pres carmes dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le 21 floral an deuxime, 10 heures du matin, etc etc ..., lesquels biens dpendans des ci devant carmes dchausss sont occups par le citoyen Rmy DUBOIS dont la dclaration suit.
1Ħ) 6 boitelles tenantes dĠune liste 2 boitelles dĠAlbert LAJUS, dĠautre liste 40 verges dĠAntoine FOURN, dĠun bout 5 mesures de la ci devant cure, dĠautre 3 mesures du cidevant seigneur ;
2Ħ) 5 boitelles tenantes dĠune liste 6 boitelles de la ci devant cure, dĠautre liste une boitelles dĠAntoine GENEL, dĠun bout 6 boitelles de la ci devant glise, dĠautre bout au chemin Salbert ;
3Ħ) 2 mesures tenantes dĠune liste au manoir Jean BONARD, dĠautre liste 2 boitelles 1/2 dĠHubert GENEL, dĠun bout 2 boitelles de Guislain BONARD ;
4Ħ) 3 mesures tenantes dĠune liste et dĠun bout la couture du citoyen DUBRON, dĠautre liste 17 boitelles du citoyen GARIN, dĠautre bout 4 mesures de la cidevant cure ;
5Ħ) 5 coupes tenantes dĠune liste au chemin Salbert, dĠautre liste Hubert DELPLACE, dĠun bout la ci devant cure, dĠautre bout Antoine FOURN.
Lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 1865 £, importance de lĠestimation de lĠexpert. Aucune enchre faite, adjudication remise au 6 prairial prochain.
Le 6 prairial an II, lu et reexpos, lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 1865 £. Ils ont t ensuite exposs par parties, et aprs diffrentes preuves il est rsult que les offres faites partielles se sont trouves infrieures celle en masse. En consquence lesdits biens ont t reexposs en totalit. Au premier feu : 2450 £ ; deuxime feu : 3000 £ ; au troisime feu 4050 £ ; au quatrime feu : 4700 £ ; au cinquime feu : 5600 £ ; au sixime feu : 6150 £. Cette dernire enchre a t porte par le citoyen Louis Joseph IZAMBART ; le septime feu sĠest teint sans nouvelle enchre. En consquence lesdits biens ont t adjugs au citoyen IZAMBART dĠArras pour lui et command pour 5150 £.
Frvin : terres de lĠmigr LE SERGEANT
2 floral an II
(F1Q 2222)
Le
2 floral lĠan II de la Rpublique Franaise une et indivisible, en excution
de la commission nous donne le 23 ventse par le Directoire du district de
Saint Pol ;
Nous Albert HUS commissaire du canton dĠAubigny, accompagn des maire et officiers municipaux, sommes transports sur deux corps de terres provenant de lĠmigr LE SERGENT de Saint Omer :
1Ħ) sur un champ de 3 mesures, de liste lĠhpital St Jean dĠArras, dĠautre liste 5 quartiers de la veuve Guislain ALLART dĠAcq, de bout 7 quartiers de Roch ALIENART, dĠautre bout 15 mesures du cy devant chapitre dĠArras, que nous estimons valloir 800 £ ; rendage annuel 8 £ la mesure. Cet article sera partag en deux.
2Ħ) item 3 mesures, dans un champ de neuf, pour tenir des deux listes au citoien LEBLANC, de bout au surplus du champ, dĠautre bout au foss Verchin, que nous estimons valoir 900 £ ; rendage annuel 10 £ la mesure. Cet article est partag en deux : la premire partie pour tenir de liste au citoien LEBLAND, dĠautre au reste de la pice, de bout au champ des neufs, dĠautre au foss Verchin.
Frvin
Le
2 floral lĠan II de la Rpublique Franaise une et indivisible, en excution
de la commission nous donne le 23 ventse par le Directoire du district de
Saint Pol effet de continuer les oprations dj commences ;
Nous Albert HUS commissaire du canton dĠAubigny, accompagn des maire et officiers municipaux de Frvin, sommes transports sur un champ de 3 mesures provenant de BOUCQUEL dit La Comt, occupp par le citoien BRIDOó de Camblain la Libert, pour tenir de liste et de bout 18 mesures du citoien LEBLAN dĠautre liste lĠoccupation du citoien MATHIEU de Camblain, dĠun bout un Rideau, que nous estimons valoir 900 £ ; rendage annuel : 12 £.
Aubigny
Biens de lĠmigr Emmanuel Franois
Joseph LE SERGENT de Saint Omer
occups par les citoiens Louis et
Joseph DESAULTY
(F1Q 2222)
Le
2 floral lĠan II de la Rpublique Franaise une et indivisible, en excution
de la commission nous donne le 23 ventse par le Directoire du district de
Saint Pol effet dĠachever les devoirs dj commencs par ANSART;
Nous
Albert HUS commissaire du canton dĠAubigny, accompagn des maire et officiers
municipaux dĠAubigny, sommes transports sur :
1Ħ)
une demi mesure de prairies, de liste STOPY, dĠautre liste VANDLICOURT, de
bout la rivierre, dĠautre bout
la ruelle dĠAubigny Arras, estimons valoir 200 £.
2Ħ)
item 3 quartiers de terres, de liste au cidevant citoien DE GRICOURT, dĠautre
liste la ruelle de la Sauvegarde, de bout au chemin de Bourbon, dĠautre la
rivierre, que nous estimons 150 £ ;
3Ħ)
2 mesures de terres labourables, de liste la Maladery, dĠautre liste
Charles ANSART, de bout au chemin dĠArras St Pol, dĠautre bout Joseph POUCHAIN,
que nous estimons valoir 500 £ ;
4Ħ)
2 mesures 1/2 de liste Etienne SAINT LEGER, dĠautre liste Exavier DESAULTY,
de bout lui, dĠautre bout au Vieux Chemin dĠArras St Pol, valant 850
£ ;
5Ħ)
1 mesure de liste Philippe BREVAR, dĠautre liste la veuve Charles TILLOY,
des bouts lui mme, valant 300 £ ;
6Ħ)
5 quartiers de liste Ambroise POUCHAIN, dĠautre liste Baptiste ALEXANDRE,
de bout Nicolas DUHAMEL, dĠautre bout Philippe ANSART, valant 400 £ ;
7Ħ)
2 mesures 1/2 de liste Philippe BREVAR, dĠautre BONNEL, de bout lui
dĠautre bout la Rue Neuve, valant 800 £ ;
8Ħ)
8 mesures de liste Nicolas DELOMBRE, dĠautre DUSAUSOIS, dĠun bout au Vieux
Chemin dĠArras, dĠautre bout audit LOMBRE, valant 2000 £ ;
9Ħ)
3 quartiers de liste DESRAZIERE, dĠautre BLASART, de bout lui, dĠautre
bout Baptiste ALEXANDRE, valant 200 £ ;
10Ħ)
1 mesure de liste la Pauvret, dĠautre Constantin BLANCHY, de bout au
chemin dĠArras, dĠautre bout Donat DIDIER, valant 300 £ ;
11Ħ)
4 mesures de liste Marie Anne BLASART, dĠautre Jacques DERISQUEBOURG, dĠun
bout au chemin dĠHermaville, dĠautre la piedsente dudit Hermaville, valant
1150 £ ;
12Ħ)
1/2 mesure de liste Adrien VAST, dĠautre Nicolas TILLOY, de bout Joseph
BACQUEVILLE, dĠautre bout Henriette DIDIER, valant 150 £ ;
13Ħ)
1 mesure de liste Baptiste BLASART, dĠautre liste PRUVOST, dĠun bout
Nicolas PAUL, dĠautre bout la Maladery, valant 150 £ ;
14Ħ)
1 mesure de liste DEBEAUVOIS, dĠautre liste Barthlmy CAMPION, de bout au
chemin de Savy, dĠautre Baptiste ALEXANDRE, valant 200 £ ;
15Ħ)
2 mesures de liste Eustache DECROIX, dĠautre liste Charles ANSART, de bout
au chemin de Tilloy, dĠautre bout Exavier DESAULTY, valant 400 £ ;
16Ħ)
4 mesures de liste 14 mesures de BAYART, dĠautre liste VIGNY de Savy, de
bout au chemin de Penin, dĠautre Charles ANSART, 1000 £ ;
17Ħ)
5 quartiers de liste VIGNY, dĠautre DEBEAUVOIS, de bout au chemin de Penin,
dĠautre bout VANDLICOURT, 300 £ ;
18Ħ)
5 quartiers de liste Henriette BOUILLET, dĠautre et de bout la femme BUSSY,
dĠautre bout aux teres de la fabrique dĠAubigny, 400 £ ;
19Ħ)
7 quartiers de liste Alexis DIDIER, dĠautre Charles DUVRIAGE, de bout
lui, dĠautre Exavier DESAULTY, 500 £ ;
20Ħ)
2 mesures 1/2 de liste au chemin de la Sauvegarde, dĠautre la veuve DESAULTY,
de bout Firmin POUCHAIN, dĠautre au chemin de St Eloy, 800 £ ;
21Ħ)
5 quartiers de liste Pierre LEROY, dĠautre au chemin de St Eloy, dĠun bout au
chemin de Cambligneul, dĠautre lĠglise dĠAubigny, 300 £ ;
22Ħ)
7 quartiers de liste Philippe ANSART, dĠautre lĠoccupation de G..., de bout
lui, dĠautre au chemin dĠEstr, 600 £ ;
23Ħ)
3 mesures de liste CAMBRON, dĠautre BONDUS, de bout lui, dĠautre au Long
Foss, 800 £ ;
24Ħ)
1/2 mesure de liste LEFEBVRE, dĠautre Mlle CAUET, de bout et
dĠautre Exavier DESAULTY, 80 £ ;
25Ħ)
2 mesures de liste Charles ANSART, dĠautre Scholastique LETURGEZ, dĠun bout
Exavier DESAULTY, dĠautre lĠoccupation DELALY, 5600 £ ;
26Ħ)
1 mesure nomme la Petite Mesure, de liste au chemin de Frvin, dĠautre au
Foss Lavasse, dĠun bout au chemin dĠAgnires Camblignoeul, dĠautre au
seigneur de Villers de Chatel, 50 £ ;
Avons
jug nĠen faire quĠun seul lot dĠadjudication.
Les
eaux dans ledit Aubigny sont assez communes de 25 30 pieds de profondeur, la
population est de 600 personnes ; total : 50 mesures.
Ainsi
fait fini et procd et avons sign avec les maire et officiers municipaux ce
jour 5 floral an deuxime de la Rpublique Franaise .
Acq : terres des pres carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q2225)
Camblain : bien non vendu
Tableau
des biens nationaux non vendus provenant de lĠmigr LE SERGEANT situs sur le
territoire de la commune de Camblain lez Estrayelles :
8
mesures occupes par Albert DUFOUR cultivateur Acq.
Nous
maire et officiers municipaux de Camblain lez Estrayelles certifions lĠtat ci
dessus sincre et vritable ; audit Camblain le 25 pluvise an III.
Acq
17 prairial an III
Soumission
Hubert
GENELLE de la commune dĠAcq dclare mettre en soumission une demi boitelle de
terres de la ci devant abbaye de St Eloy occupe par lui, tenant dĠune liste
audit, dĠautre liste et dĠun bout au presbitre, dĠautre bout la rue.
Je
mĠengage en consquence de prendre ladite demi boitelle en me conformant la
loi du 10 prairial prsent mois.A Arras le 17 prairial troisime rpublicaine.
Sign GENEL.
Reu
le 17 prairial an III de la Rpublique Franaise, 10 heures 29 minutes du
matin, pour valoir quĠil appartiendra.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans ci devant des carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ)
10 boitelles terroir de Camblain, tenantes dĠune liste Jean No OPIGEZ,
dĠautre liste 2 boitelles de Guislain HALART, de bout la Basse
Chausse ;
2Ħ)
5 mesures dĠune liste une mesure de Jean Baptiste CUISINIER, dĠautre liste
Augustin LECREUX, dĠun bout aux terres des hritiers BOUCQUEL, dĠautre bout
la Maladrie ;
3Ħ)
5 boitelles tenantes dĠune liste 5 mesures de la ci devant cure, dĠautre
liste 3 mesures de Michel DUBOIS, dĠun bout 3 boitelles dudit DUBOIS,
dĠautre bout une mesure de Jean Baptiste HERB ;
4Ħ)
une mesure tenante dĠune liste aux hritiers Nicolas LECLERCQ, dĠautre liste
aux hritiers Franois CUISINIER, dĠun bout Flix HERB, dĠautre liste audit
CUISINIER ;
5Ħ)
9 boitelles tenantes dĠune liste Augustin PROUVEUR, dĠautre liste aux terres
de la ci devant fabrique, dĠun bout au ci devant seigneur, dĠautre bout aux
terres de la ci devant cure.
Lesdits
biens ont t exposs et mis la somme de 5065 £ par lĠexpert. Aucune enchre
nĠa t faite. LĠadjudication est remise au 6 prairial prochain.
Le
6 prairial, lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 5065 £ ;
ils ont ensuite t exposs par parties et aprs diffrentes preuves, il est
rsult que les offres partielles se sont trouves infrieures celles faites
en masse. En consquence lesdits biens ont t reexposs en totalit. Premier
feu : 10000 £ ; deuxime feu : 11050 £ ; troisime
feu : 12000 £ ; la dernire enchre a t porte par le citoyen
Franois GENEL dĠAcq. Aprs le quatrime feu aucune enchre.
En
cons quence lesdits biens ont t adjugs au citoyen Hubert Franois
GENEL dĠAcq pour lui et command moyennant 12000 £.
Et
le 26 prairial lĠan II est comparu le citoyen Hubert Franois GENEL,
adjudicataire des biens repris au procs verbal ci dessus, lequel a dclar
pour command et coadjudication avec lui le citoyen Augustin PROUWEUR de la
commune dĠAcq pour 4 mesures ici prsent et acceptant, et ledit GENEL se
rservant les 8 mesures restantes ce qui a t accept.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans ci devant des carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ)
3 boiteles tenantes dĠune liste Mr DEMAILLY, dĠautre liste la piedsente
dĠAgnez, dĠun bout 5 mesures du ci devant seigneur, dĠautre bout 5
boitelles du ci devant seigneur ;
2Ħ)
une mesure tenante dĠune liste une boitelle de Guislain BERNARD, dĠautre
liste lĠhpital St Jean, dĠautre bout au citoyen DUBRON, dĠautre bout au
chemin Salbert ;
3Ħ)
une mesure tenante dĠune liste Pierre Guislain GENEL, dĠautre liste
Augustin PROUVEUR, dĠun bout 6 boitelles de la ci devant cure, dĠautre bout
Jean Baptiste GENEL.
Lesdits
biens ont t exposs et mis la somme de 1150 £ par expert. Ils ont ensuite
t exposs par partie, il en est rsult que les offres partielles ont t
infrieures celles faites en masse.
En
consquence lesdits biens ont t reexposs en totalit. Premier feu :
3400 £ ; second feu : 3550 £ ; troisime feu : 3700
£ ; la dernire enchre a t porte par le citoyen Hubert GENELLE dĠAcq.
Au quatrime feu les biens ont t ports 3700 £ par ledit GENELLE ; en
consquence les biens lui ont t attribus.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans ci devant des carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ)
une mesure tenante dĠune liste 15 boiteles de la Pauvret dĠAgnez, dĠautre
liste et dĠun bout 8 mesures du cidevant seigneur dĠAcq, dĠautre bout 9
boiteles dudit seigneur ;
2Ħ)
6 boiteles tenantes dĠune liste 7 boiteles de lĠhpital St Jean, dĠautre
liste au manoir des hritiers Jean BONART, dĠun bout au chemin de lĠArgilire,
dĠautre bout aux terres des hritiers Martin LECLERCQ ;
3Ħ)
10 boiteles tenantes dĠune liste une mesure de ci devant Ste Agns, dĠautre
liste 2 mesures de la ci devant cure, dĠun bout 12 mesures des hritiers
BOUCQUEL, dĠautre bout au chemin de lĠArgilire ;
4Ħ)
7 boitelles tenantes dĠune liste 7 boitelles de lĠhpital St Jean, dĠautre
liste au rideau delavall, dĠun bout une mesure de Jean Baptiste CUISINIER,
dĠautre bout 2 boitelles de Pierre Dominique COLIN ;
5Ħ)
5 boiteles tenantes dĠune liste 5 boiteles des enfans Andr GENEL, dĠautre
liste une demi mesure de Marie Joseph BAYART, dĠun bout 10 boiteles des
hritiers BOUCQUEL, dĠautre bout 2 boiteles 1/2 des hritiers LEFETZ.
Lesdits
biens estims 3575 £ par expert. Aucune enchre nĠayant t faite
lĠadjudication est remise au 6 prairial prochain.
Le
6 prairial an II, lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 3575 £.
Premier feu : 6100 £ ; deuxime feu : 6750 £ ; troisime
feu : 7400 £ ; quatrime feu : 7800 £ ; cinquime
feu : 8000 £.
La
dernire enchre a t porte par le citoyen Hubert BERLETTE dĠAcq ;
sixime feu : aucune enchre. Lesdits biens lui ont t attribus.
Et
le 29 vendmiaire lĠan III de la Rpublique Franaise, est comparu le citoyen
Hubert BERLETTE adjudicataire des biens repris au procs varbal ci dessus,
lequel a dclar pour commands et coadjudicataires avec lui :
1)
Guislain
et Cirile HERBET pour 2 coupes prendre dans une mesure article 1 ; 3
coupes 12 verges 1/2 prendre en 7 coupes article 4 ; 1 coupe raison de
chacun la moiti prendre en 5 coupes article 5.
2)
Luc
WARNIER pour 2 coupes prendre en 6 article 2 ;
3)
Anselme
DELASSUS pour 2 coupes prendre en 6 article 2 ; une mesure prendre en
10 coupes article 3 ; une coupe prendre en 5 article 5 ;
4)
Roch
BERLETTE pour 2 coupes prendre en 6 article 2 ; pour 3 boiteles
prendre en 10 article 3 ; pour une coupe prendre en 5 article 5 ;
5)
Jean
WARNIER pour 3 coupes prendre en
10 article 3 ; pour une coupe prendre en 5 article 5 ;
6)
Jean
Baptiste ALLART, pour une coupe prendre en 5 article 5 ;
7)
ledit Hubert
BERLETTE se rservant 2 coupes prendre en une mesure article 1 ; et 3
coupes 1/2 prendre en 7 article 4.
Ce
qui a t accept.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans des ci devant carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ)
2 mesures tenantes dĠune liste 2 mesures du citoyen LAPORTE, dĠautre liste
2 mesures dĠAndr GENELLE, dĠun bout 10 boiteles de bois, dĠautre bout aux
terres de la ci devant glise de Frvent Cappel ;
2Ħ)
6 boiteles tenantes dĠune liste 8 mesures du ci devant seigneur dĠAcq,
dĠautre liste 3 boiteles de Nicolas GODARD, dĠun bout aux hritiers du
citoyen LERICQ, dĠautre bout 3 boiteles de Jean WARNIEZ ;
3Ħ)
10 boiteles tenantes dĠune liste une mesure du ci devant seigneur dĠAcq,
dĠautre liste au chemin de la montagne, dĠun bout 5 boiteles de la ci devant
cure dĠAcq, dĠautre bout 10 boiteles dĠHubert HERBET.
Lesdits
biens estims 2050 £ par expert.
Aucune
enchre faite, lĠadjudication est remise au 6 prairial prochain.
Le
6 prairial, lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 2050 £. Premier
feu : 3550 £ ; deuxime feu : 3900 £ ; troisime feu :
5350 £ ; quatrime feu : 4550 £ ; la dernire enchre a t
porte par le citoyen Flix HERBET dĠAcq ; cinquime feu : aucune
enchre.
Lesdits
biens ont t adjugs audit HERBET pour lui et commands.
Et
le 24 prairial est comparu : Flix HERBET lequel a dclar pour commands
et coadjudicataires avec lui les citoyens Pierre Guislain GENEL et Antoine
Louis CRETON demeurants Acq raison de chacun un tiers et ledit HERBET se
rservant lĠautre tiers ce qui a t accept.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans des ci devant carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ)
5 mesures tenantes dĠune liste et dĠun bout aux terres du cidevant seigneur
dĠAcq, dĠautre liste 3 boitelles de Nicolas GODARD, dĠautre bout 6
boitelles de Pierre MASCLET ;
2Ħ)
5 mesures nomms Ç la Chaudire È terroir dĠEscoivres, tenantes dĠune liste
la chausse Brunehaut, dĠautre la Couture du citoyen DUBRON, dĠun bout une
1/2 mesure de Jean Baptiste COLIN, dĠautre bout au chemin Salbert ;
3Ħ)
3 boitelles terroir de Frvent Cappel, tenantes dĠune liste 8 mesures du
cidevant seigneur de Frvent, dĠautre liste 1/2 mesure de Marie Joseph COLIN,
dĠun bout 3 boiteles du citoyen DELAPORTE, dĠautre bout une boitelle
dĠAlbert LAJUS ;
4Ħ)
11 boiteles tenantes de liste au chemin dĠAubigny au Mt la Libert, dĠautre
liste et dĠun bout 13 boiteles du cidevant seigneur dĠAcq, dĠautre bout 10
boiteles dudit.
Lesdits
biens ont t estims 6225 £ par expert. Aucune enchre faite, adjudication
remise au 6 prairial prochain.
Le
6 prairial lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 6225 £. Premier
feu : 10750 £ ; deuxime feu : 11050 £ ; troisime
feu : 11700 £ ; quatrime feu : 11950 £ ; cinquime feu :
12600 £, la dernire enchre a t porte par le citoyen Rmy DUBOIS dĠAcq. En
consquence les dits biens ont t adjugs Rmy DUBOIS.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans des ci devant carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ) une mesure de terres tenante de liste 5 boitelles de
Pierre Franois CUISINIER, dĠautre liste une demi mesure dĠAnglique COLIN,
dĠun bout au chemin Salbert, dĠautre bout une demi mesure de Guislain
BONARD ;
2Ħ) une mesure tenante dĠune liste 2 boitelles de Jean
Baptiste LEROUX, dĠautre 3 boitelles 1/2 de Jean Guislain DAMBRINES, dĠun
bout aux terres du ci devant seigneur dĠEscoivres, dĠautre bout 3 boitelles
de Marie Anne DON ;
3Ħ) deux boitelles tenantes de liste 9 mesures des
hritiers BOUCQUEL, dĠautre liste 16 verges dĠHubert GENEL, dĠun bout 13
mesures du cidevant seigneur dĠAcq, dĠautre bout 9 mesures dudit
BOUCQUEL ;
4Ħ) une mesure tenante dĠune liste une mesure de Jean
Jacques GERN, dĠautre liste une boitelle de Jean Baptiste HERB, dĠun bout
3 boitelles des hritiers Pierre Guislain DELABRE, dĠautre bout 3
boitelles 1/2 Gry DELPLACE ;
5Ħ) 11 boitelles tenante de liste 18 mesures de Philippe
MAYEUR, dĠautre liste une boitelle de Jean Baptiste ALLART, dĠun bout 15
mesures du citoyen DUBRON, dĠautre au chemin Salbert.
Lesdits
biens estims 3100 £. Aucune enchre ce jour.
Le
6 prairial lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 3100 £. Premier
feu : 5500 £ ; deuxime feu : 6000 £ ; troisime feu :
6800 £ ; quatrime feu : 6975 £ ; cinquime feu : 7025 £,
la dernire enchre a t porte par le citoyen Luc WARNIER dĠAcq. Lesdits
biens ont t attribus au citoyen Luc WARNIER.
Et
le 29 vendmiaire an III est comparu Luc WARNIER adjudicataire des biens repris
ci dessus, lequel a dclar pour commands les citoyens :
1)
Hubert
BERLETTE pour 2 coupes prendre en une mesure article 1 ; pour 2 coupes
prendre en une mesure article 2 ; pour une mesure faisant lĠarticle 4.
2)
Jean
WARNIER pour 2 coupes prendre en une mesure article 1 ; 3 coupes
prendre en 11 coupes article 5.
3)
Guislainet
Cirille HERBET, pour 2 coupes raison de chacun une prendre en une mesure article
2 .
4)
Anselme
DELASSUS, pour 3 coupes prendre en 11 article 5.
5)
Roch
BERLETTE, pour 3 coupes prendre en 11 article 5.
6)
Jean
Baptiste ALLART, pour 2 coupes prendre en 11 article 5.
7)
Ledit
Luc WARNIER se rservant 2 coupes article 3.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans des ci devant carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ) 3 mesures de terres tenantes de liste au chemin
dĠHermaville, dĠautre liste au Grand Rideau, dĠun bout au cidevant seigneur
dĠAcq, dĠautre bout ...;
2Ħ) 7 boiteles tenantes dĠune liste 1/2 mesure des
hritiers Jean Jacques GERN, dĠautre une boitelle dĠAndr GENEL dĠun bout
10 boitelles de bois, dĠautre bout 3 mesures du cidevant seigneur
dĠEscoivres ;
3Ħ) deux mesures tenantes de liste 6 quartiers du cidevant
sgr dĠAcq, dĠautre liste 1/2 mesure dĠHubert DELPLACE, dĠun bout 1/2
mesures de Pierre Guislain GENEL, dĠautre bout aux hritiers Jacques CUISINIER.
LĠestimation
est de 2425 £ ; aucune enchre.
Le
6 prairial lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 2425 £. Premier
feu : 2750 £ ; deuxime feu : 4000 £ ; troisime feu :
4275 £ ; la dernire enchre a t porte par le citoyen Mathias
BACQUEVILLE dĠAcq. Lesdits biens ont t attribus audit citoyen.
Acq : biens des carmes
dchausss
21 floral an II
(F1Q133)
Le
21 floral an II, lesquels biens dpendans des ci devant carmes dchausss sont
occups par le citoyen Rmy DUBOIS, dont la dclaration suit.
1Ħ) 7 boiteles de terres tenantes de liste une mesure de
Jean Jacques GERN, dĠautre liste une mesure de Jean Baptiste BACQUEVILLE,
dĠun bout aux hritiers Mathias PROUVEUR, dĠautre bout 9 mesures de la
Commanderie dĠHautavesne;
2Ħ) 3 boiteles tenantes dĠune liste 2 boitelles 1/2 de
Pierre Joseph BERNARD, dĠautre la citoyenne DELMOTTE, dĠun bout Mr SACHIN,
dĠautre bout 6 boitelles des hritiers Jean Baptiste LEROUX;
3Ħ) 3 boitelles tenantes de liste et dĠun bout la
citoyenne ACHIN, dĠautre liste 10 boiteles de la cure de Frvent, dĠautre
bout une mesure de Marie COLIN;
4Ħ) 3 boiteles tenantes dĠune liste et dĠun bout aux
hritiers LERICQ, dĠautre liste 3 boitelles des cidevant Ste Agns dĠArras,
dĠautre bout 1/2 mesure des hritiers JB LEROUX;
5Ħ) 3 boitelles tenantes de liste une mesure de Jean
Jacques GERN, dĠun bout 1/2 mesures de Pierre Guislain GENEL, dĠautre 2
mesures de JB DUBRON ;
6Ħ) 3 boiteles tenantes de liste une boitele 1/2 de Guislain
BERNARD, dĠautre liste une boitele 1/2 des hritiers Pierre Guislain
DELABRE, dĠun bout 2 mesures de la ci devant cure, dĠautre bout 9
boitelles du ci devant seigneur.
Lesdits
biens estims 2330 £. Aucune enchre ce jour.
Le
6 prairial lesdits biens ont t exposs et mis la somme de 2330 £. Premier
feu : 2550 £ ; deuxime feu : 3750 £ ; troisime feu :
4150 £ ; quatrime feu : 4225 £ ; la dernire enchre a t
porte par le citoyen Jean Baptiste LEROUX dĠAcq. Lesdits biens ont t
attribus audit citoyen.
Soumission du 17 prairial an III
faite par la veuve BCOURT
Je
soussigne Jeanne Joseph DUBOIS veuve BCOURT demeurante Acq, dclare tre
dans lĠintention dĠacqurir les biens nationaux contenant 14 mesures de terres
dpendantes ci devant de lĠhpital St Jean dĠArras, dont 11 mesures situes
audit Acq et le restant sur Fervin.
Me
soumet en outre en payer le prix de la manire et proportion dcrte par la
Convention Nationale en date des 10 et 12 de ce mois.
A
Arras ce 17 prairial an III de la Rpublique.
Reu
le 17 prairial an III de la Rpublique, trois heures 10 minutes, pour valoir ce
que de raison.
Saint-Omer
Inventaire du 26 mai 1792 chez Mr
SERGEANT dĠAcq,
nĦ2 rue et vis vis les Capucins,
Saint Omer
(F1Q 2045)
Ce
jour dĠhui samedi 26 mai 1792, lĠan quatrime de la Libert, deux heures de
relev, Nous Charles DUCLOS et Augustin Louis ASSELIN, demeurants Saint Omer,
commissaires dlgus par dlibration du Directoire du district dudit St Omer,
lĠeffet de faire lĠinventaire sommaire des meubles effets et actions
mobiliaires chez les habitans de la ville et banlieue notoirement connus pour
migrs, nous sommes transports en la maison du sieur SERGENT sise rue et vis
vis les Capucins dudit St Omer en la compagnie de MM Jacques Joseph CARON et
Dominique DUPLOUY tous deux officiers municipaux sur leur indication et en
consquence de la liste des migrs qui nous a t remise par la municipalit
de la ville.
Et
y tant nous avons trouv la nomme Marie Franoise BLOCQUEL qui sĠest dite
domestique dudit sieur SERGENT, aprs lui avoir expos les motifs de notre
transport et demand o toient ses matre et matresse, elle nous a rpondu
quĠelle lĠignoroit, interpelle ensuite par Mr CARON, officier municipal pour
dclarer si son matre toit migr, a rpondu quĠil toit venu ici il y a
quinze jours ou trois semaines. Enfin requise par mondit sieur CARON de nous
conduire et accompagner dans les diffrents emplacements elle a ouvert la porte
dĠune premire salle droite du perron, dĠune seconde et troisime ayant vue
sur la rue, puis dĠune quatrime ayant vue sur la cour.
Dans
la premire se sont trouves 9 chaises fonces de paille, une bergre aussi
fonce de paille, une petite table garnie de toille cire, un pole de fer et
ses tuyaux, et un pied de table ; observant que faute par la nomme
BLOQUET de nous remettre les clefs de quatre buffets y faisant partie du
lambris nous y avons appos deux scells dont ci contre lĠempreinte.
Passant
dans les deuxime troisime et quatrime nous y avons appos les scells tant
sur cinq croises sur la rue, deux autres sur la cour, une autre sur la dite
cour au bas du petit escalier, quĠ la porte du haut dudit escalier, celle de
la quatrime salle donnant sur ledit escalier, celle dĠentre cet escalier,
et enfin celle dĠentre de ladite deuxime salle.
Dans
la grande salle, ayant porte sur le vestibule et deux fentres sur le jardin,
avons appos trois scells dont deux sur lesdites fentres et un sur ladite
porte.
Dans
la cuisine, ayant vue sur le jardin, se sont trouves un tournebroche, deux
chents, un bloc, une table de cuisine avec trois tiroirs, un bacq hacher, un
ditte, une petite table, un goutoire, sept chaises de cuisine, une boulloire,
une pelle et rtissoire pour four.
Dans
lĠoffice attenant ladite cuisine se sont trouvs des objets de dtail, avons
appos les scells sur la porte dĠentre.
Dans
la cave se sont trouvs des barils vuides, un tas de gros bois et fagots, un
grand chaudron de lessive, un trpied de fer, et nantmoins attendu quĠil sĠy
trouvoit encore des objets de dtail, nous avons appos les scells sur deux
bandes lĠune la porte dĠentre sur la rue, lĠautre la porte dans
lĠintrieur de la maison.
Passant
au premier tage nous en avons parcouru toutes les chambres et cabinets et y
avons appos 14 scells, tant sur les croises que sur les principales portes
dĠentre, observant que ces chambres et cabinets sont parties sur la rue
parties sur la cour.
Dans
les autres chambres dudit premier tage, donnant sur le jardin, nous avons
appos six bandes cĠest dire 6 scells, dont 4 sur les quatre croises, et
les deux autres lĠun sur la porte prs les commodits lĠautre sur la porte
principale dĠentre.
Dans
le grenier donnant sur la rue, avons appos 5 scells, dont 4 sur les fentres,
et un sur laporte dĠentre.
Dans
lĠautre grenier donant sur le jardin, avons appos 5 scells tant sur les
fentres que sur les portes y attenantes, et avons dlivr la nomm BLOCQUET
les hardes et linges qui toient dans sa chambre lĠeffet de coucher dans le
bas de la maison.
Dans
la basse cour se sont rrouvs deux tas de bois dĠorme, lĠun sous la remise prs
lĠcurie, lĠautre dans lĠcurie, o sĠest trrouve galement une chelle une
brouette et un autre tas de bois dĠorme et plusieurs bocailles avec un
arosoire.
Sous
la remise sĠest trouve une chelle et un chariot, mais passant ce dernier
article, Mr SERGENT dĠIsbergue prsent cet inventaire a dclar
que ce chariot appartenoit la dame LE SERGENT la mre.
Ne
se trouvant plus rien comprendre au prsent inventaire la nomme BLOQUET a
t interpelle par Mr CARON de dire si elle savoit quĠon eut enlev
des meubles effets titres ou papiers de ladite maison et quelle toit la
personne charge de recevoir les rentes
et fermages dus audit LE SERGENT, a rpondu quĠelle nĠavoit aucune
connoissance de ces faits.
Mr
CARON a ensuite demand Mr SERGENT dĠIsbergue sĠil consentoit de
se charger de la garde des meubles effets et scells ci dessus dits, lequel a
rpondu quĠil sĠen chargeoit sous toutes les obligations de droix ;
pourquoi nous lui avons laiss les clefs.
Avons
clos et arrt le prsent procs verbal le dit jour 26 mai 1792 et avons sign
avec mondit sieur LE SERGENT dĠIsbergue.
Saint Omer
Inventaire du 2 novembre 1792 en la
maison
de lĠmigr LE SERGENT dĠAcq
(F1Q 2045)
Inventaire
fait St Omer lesdits jour et an ci aprs en la maison de lĠmigr LE SERGENT
sise rue des Capucins, de ses meubles effets titres et papiers constats
sommairement le 26 mai dernier par Nous Charles DUCLOS et Augustin ASSELIN
commissaires dlgus par le Directoire du district de cette ville en prsence
des citoyens WALEUSE et CARON officiers municipaux et en celle du citoyen LE
SERGENT dĠIsbergue rpondant des objets susdits, lesquels ont t exhibs et
dcrits ainsi quĠil suit les scells pralablement reconnus sains et
entiers le vendredi 2 novembre 1792 lĠan premier de la Rpublique
Franaise deux heures de relev.
1Ħ)
la cuisine : deux chents, crmaillre, tournebroche sans broches, une
table trois tiroirs, une autre petite, deux hachoires, un bloc, un
dgoutoire, cinq chaises, lampe, deux sceaux, un bouilloir, une casserole, un
tas de poteries, lanterne, pelle four.
2Ħ)
office : un mortier en marbre avec pilon de bois, gril, jambonnire ou
poissonnire, deux chaudrons, un chaudron de fer, un croc, deux poles frire,
un chent rtir, un tas de poteries, une marmite de cuivre, un couperet.
3Ħ)
salle manger sur le jardin : deux glaces lĠune la chemine lĠautre sur
le jardin, une petite table, une bergre, et cinq chaises de paille, baromtre,
dans les encoignures inhrentes se sont trouves sept verres grands et petits
et trois carafons fleurs ; nous avons remarqu que les quatre
encoignures ont leur table en marbre et ne sont pas cohrentes, six petits
tableaux.
4Ħ)
antichambre sur la cour : quatre chaises de paille, un pole de fer et ses
tuyaux, un pied de table ; ouverture faite du premier buffet y avons
trouv dix huit chandeliers, argent hach et deux branches, boitte fiche et
jettons dĠos, un tas dĠautres petites boettes fiches, une portire de
tapisserie, une cuvette de fayence, un damier usage de trictrac, les ds
cornets dames et un bougeoir, cinq pices de christaux et accessoires pour
dessert, trois douzaines dĠassiettes de grs, et deux petites jattes avec douze
caraffes et boettes fleurs, deux chandeliers deux tamis grands et petits, un
quareau dentelle, un entonoire une assiette dĠtain, un paquet de cordons de
rideaux blancs.
Ouverture
faite des deux buffets droite nous y avons trouv sur la partie droite 68
bouteilles de ratafias partie wides partie pleines.
Nous
avons rappos les scells dĠabord sur les deux battans du premier buffet et
ensuite sur le second battant du deuxime buffet o sont les liqueurs.
5Ħ)
deux sallons sur la rue : ouverture faite dĠiceux nous nĠy avons dcrit
que quatre pices de toille grise tapissant la premire, les deux glaces dans
lĠune et trois dans lĠautre tant inhrentes.
6Ħ)
la cour : trois sommes de bois dĠorme, quelques bocailles ; dans
lĠcurie un bois de lit matelas traversin deux couvertures.
7Ħ)
le passage sous le petit escalier : une table, une allonge, et une
touffoire de cuivre, dans la petite armoire quatre douzaines dĠassiettes, une
tayre, le tout de grs, un pot au lait, deux pots au beurre, et un couvert,
une soupire et son plat et son couvercle, cinq tasses et deux soucoupes.
Nous
avons appos les scells sur ladite armoire aprs y avoir renferm les objets
ci dessus y trouvs.
8Ħ)
cabinet sur la cour : deux stores, une petite armoire avec dessus de
marbre, laquelle est wide et une glace ; dans un buffet un battant
droite six tasses de porcelaine et leurs soucoupes, 18 pots remplis de
confiture, un tas de verres, une boette dĠouvrages de femme rclame comme
tant la citoyenne dĠIsbergue peu importante et remise au citoyen son mari,
un pain de sucre et paquet de bonbons, une balance en cuivre et ses poids aussi
en cuivre, une coigne et maillet tailler sucre, un pot de fayence brune, une
tayre de grs, deux mouchettes avec un seul port, trois caraffes de cristal,
trois autres pour mettre des fleurs, un flacon dĠodeurs ; ouverture faite
des autres buffets et tiroirs nous nĠy avons vu que des fouffes.
Les
scells ont t apposs sur ledit buffet battant aprs y avoir renferm les
confitures et autres objets ci dessus dcrits.
9Ħ)
partie haute par le grand escalier , antichambre gauche vers la
rue : une bergre, deux chaises, et deux tringles de fer ; dans le
buffet gauche : huit chemises de femme et hommes, sept corsets, une
robbe, et une juppe de mousseline, un casaquin, et une juppe bleue et deux
gillets piqus, deux mouchoirs et un vieux drap ; ouverture faite du
buffet droite : six couvertures, dont deux en cotton le reste en laine,
deux mantelets, un drap, un manchon de taffetas noir, un jupon blanc de cotton,
deux morceaux de toille grise, deux ventails et leurs tuis, deux corps
balains, trois canneons, cinq corsets, un mouchoir, un petit gillet.
Nous
avons appos les scells sur les deux battans du buffet droite aprs y avoir
mis tant les meubles trouvs en icelui que ceux de lĠautre et premier buffet ci
dessus dcrit.
10Ħ)
premire chambre sur la rue : trois bergres, deux chaises de paille, un
lit garni de damas jaune sans rideaux, le ciel en damas, et la tapisserie de
lĠalcove en papier damass sur toile, quatre rideaux de toille blanche et leurs
tringles, un panier, une pice de tapisserie en papier sur toille, deux glaces
inhrentes une la chemine, lĠautre la fentre.
11Ħ)
cabinet : deux rideaux blancs et les tringles de fer, dans lĠarmoire
inhrente deux traversins et quatre oreillers, un rideau et tringle de fer avec
deux tapisseries en papier sur toile.
12Ħ)
deuxime chambre sur la rue : deux courtines, trois chaises, deux pices
de tapisserie en papier sur toile, et deux glaces inhrentes ; ouverture
faite dĠun buffet droite de la chemine nous y avons trouv onze mouchoirs
douze chemises dĠhomme onze cannessons, cinq paires de bas de fil cotton et une
dizaine de chaussons, deux habits dont un en soye orange lĠautre en drap et
uniforme de la garde nationale, une pe de deuel que nos avons remis la
maison commune, quant au reste nous lĠavons mis dans ledit buffet et y avons
appos les scells.
13Ħ)
troisime chambre au balcon : une table pliante, une bergre, une autre et
quatre chaises avec une petite glace la chemine inhrente, cinq morceaux de
tapisserie en papier sur toile lĠalcove comprise, un bois de lit et paillasse,
une chemise deux paires de bas deux mouchoirs et une serviette ; dans un
petit cabinet noir la gauche du lit se sont trouvs 24 tableaux grands et
petits avec leurs verres, nous avons renferm lesdits tableaux ainsi que les
objets dcrits ci dessus tels quĠune chemise, deux paires de bas, deux
mouchoirs et une serviette dans ledit cabinet noir et y avons appos les
scells.
Etant
six heures nous continuons demain le prsent inventaire pour neuf heures du
matin laissant les meubles dcrits et les scells anciens et nouveaux la
garde du citoyen dĠIsbergue qui a sign avec nous.
Et
ce jour dĠhuy samedi 3 novembre 1792, lĠan premier de la Rpublique Franaise,
neuf heures du matin nous avons continu lĠinventaire ainsi quĠil suit.
14Ħ)
partie gauche sur la cour au haut du grand escalier , chambre sur la
cour : deux chents,
teignoire, tringle de fer, une table jouer avec son couvert spar et
garni de toille cire, une alcove o est un bois de lit, quatre pices de
tapisserie en papier sur toille avec deux bergres, huit paires de souliers de
femme, deux couvertes de laine, un gillet de femme, deux mouchoirs, un mouchoir
renfermant gonifs et fouffes, une partie de lin avec deux serviettes dans un
pannier, nous avons renferm les objets noncs dans le buffet du cabinet sur
la rue pour les adjoindre aux deux traversins et quatre oreillers y trouvs,
nous avons appos les scells sur ledit buffet.
15Ħ)
autre chambre sur la cour : une table dĠorme, deux tringles aux croises,
un bois de lit avec deux tiroirs, deux pices de tapisserie en papier sur
toille.
16Ħ)
partie droite sur le jardin , premire chambre : un miroir de
chemine cadre dor, les deux tringles et stores des croises, deux pices de
tapisserie en papier sur mur, cinq chaises et une bergre en paille dont deux
chaises avec coussins , un bois de lit garni en durance bleu avec ciel et
rideaux, ainsi que deux tiroirs et une paillasse ; ouverture faite du
buffet inhrent nous avons trouv cinq draps deux juppes de femme une taie
dĠoreiller un manteau de nuit deux chemises dĠhomme, deux paires de poches,
deux paires de manchettes, une ceinture de soye noire avec une petite manne,
deux cadres avec leurs glaces et quatre pendants dĠoreilles en une petite
boette.
17Ħ)
deuxime chambre sur le jardin : un lit avec ses rideaux en coutis, une
table jouer, deux malles wides, un pot de nuit, cuvette avec pot et verre,
deux chises en paille, trois pices de tapisserie en papier sur toille ;
en une petite armoire une robbe dĠindienne et une paire de souliers.
18Ħ)
cabinet attenant aux commodits : deux broches rtir, dix tables
jouer ; sur le passage une paillasse un matelas deux couvertes de laine
verte et une paire de draps ; la citoyenne BLOCQUET ci devant cuisinire
de la maison a dclar que ces meubles ci dessus appartenoient au citoyen
LEMAIRE perruquier comme venant coucher dans la maison pour la suret de la
dclarante ; renvoy cette rclamation au Directoire.
19Ħ)
grenier, cabinet droite vers le jardin : un bois de lit, une table et
onze pots de fleurs ; dpt au linge sale : un coffre wide ;
grenier gauche vers la rue : un buttoire, une maie, sac farine ;
ouverture faite dĠune armoire de sapin deux battans nous y avons trouv une
garniture de lit en indienne, les rideaux compris, un habit de drap noir, un
habit de livre bleu, la veste jaune galonn ainsi que le chapeau, avec une
autre veste non galonne et fouffes, que nous renfermons en lĠarmoire avec le
lit, un tuit de mathmatique, environ 35 volumes de bouquains, un bois de lit,
quatre caisses wides, un vitreau.
Ouverture
faite dĠune autre armoire de bois blanc nous avons trouv quatre chemises de
femme avec des fouffes, que nous insrons dans lĠarmoire de sapin ci dessus
avec les autres objets y mis sous les scells, un tas dĠardoises et bocailles,
un gros tas de planches de sapin que le citoyen dĠIsbergue a dclar appartenir
au citoyen LE SERGEANT de Lilette ; renvoy cette dclaration au
Directoire pour y statuer en tems et lieu.
Placul :
cinq pierres pour marches, un tas de quareaux, un chantier planches bouteilles,
un coffre wide, un chaudron et trpied de fer pour lescive, une somme de bois
dĠorme et cent fagots, avec sept futailles, trois cuvettes dont une cercle en
fer, deux cages poulet, une pelle de fer, deux mannes , un sceau, une
caisse dĠarbres.
20Ħ)
cave au vin : ouverture faite de cette cave nous nĠy avons rien trouv.
Ne
voyant plus rien comprendre au prsent inventaire, nous lĠavons clos le dit
jour 11 heures du matin, laissant les meubles effets scells cy dessus
mentionns, la garde la citoyenne BLOQUET sous la garantie du citoyen LE
SERGEANT dĠIsbergue qui a accept et sign avec nous.
Dimanche 4 novembre 1792
Et
ce jour dĠhuy dimanche 4 novembre 1792 lĠan premier de la Rpublique Franaise,
quatre heures de relev, Nous commissaire soussign dlgu par le Directoire
du district de St Omer, craignant dĠavoir fait quelque omission dans la
description des diffrents trumeaux ou glaces poss dans les appartemens de la
maison de lĠmigr LE SERGEANT, rue des Capucins, dont lĠinventaire se trouve
ci dessus clos le jour dĠhier, Nous sommes transport dĠabondant en icelle
maison o tant en prsence des citoyens WALEUX et DAMART et en celle de la
citoyenne BLOQUET, nous avons parcouru toutes les salles chambres et cabinets
et nous avons rpar les omissions susdites.
Nous
avons observ dans la chambre au balcon treize grands tableaux avec leurs
cadres dors et leurs verres dont douze dresss contre le lit et le treizime
sur le lit . Nous avons interpell ladite BLOQUET comme gardienne pour
nous dire dĠo venoient cette partie de tableaux qui toit nouvelle pour nous,
puisquĠavant hier le soir nous avions renferm dans le cabinet noir les 24
trouvs au dessus dĠiceluy et que les scells y apposs toient sains et
entiers. Elle a rpondu quĠelle nĠavoit aucune connoissance de ces treize
tableaux.
Ouverture
faite dudit cabinet nous y avons bien trouv 24 tableaux grands et petits
suivant lĠnonc de lĠinventaire, mais la vue dĠune majorit en petits nous a
frapps, nous persuadant que les 24 que nous avions renferms toient en partie
de 15 18 pouces et mme 20 24 pouces de hauteur ; nous avons demand
la cause de ce changement et notamment de ce surcrot au citoyen dĠIsbergue qui
a dclar nĠavoir aucune connoissance parfaite de ce qui avoit t mis sous les
scells dans le cabinet et ignoroit dĠo venoient les 13 tableaux dont il
sĠagit. En consquence nous avons rappos les scells sur la porte de ce
cabinet noir aprs y avoir adjoint les sudits 13 tableaux aux 24 autres. Nous
les avons galement appos sur la porte du dessus sur la croise au balcon et
sur les trois portes de chambre servant dĠissue. Lesdits six scells sont
rests la charge de la dite BLOQUET sous la garantie du citoyen dĠIsbergue,
lesquels ont sign avec nous les jour et an six heures du soir.
Saint-Omer
Contre inventaire des vins trouvs
chez lĠmigr LE SERGEANT dit dĠAcq
rue de la Fdration
11-12-1792
(F1Q 2045)
LĠan
1792 le premier de la Rpublique Franaise, le 11 dcembre, trois heures aprs
midi, Nous Andr Joseph BECQUET et Charles DUCLOS tous deux citoyens demeurans
en cette ville de St Omer, commissaires dlgus par le Directoire du district
de St Omer effet de faire les inventaires des meubles et effets des personnes
migres, sommes transports en la maison du citoyen LE SERGEANT dit dĠAcq,
situe en cette mme ville rue de la Fdration paroisse du Saint Spulcre,
otant accompagns de Charles DACQUIN et Louis DECQUE officiers municipaux de
cette dite ville, et sur les indications nous faites sommes parvenus dans la
cave de la dite maison et dans un caveau donnant dans icelle o la porte sĠest
trouve maonne contre celle de bois qui sĠy trouvoit, dans lequel caveau
avons fait lĠinventaire des vins et liqueurs qui sĠy sont trouves ainsi quĠil
suit.
Dans
le troisime caveau sur la droite en entrant sĠest trouv 80 flacons environ de
vin ;
Dans
le cinquime 40 flacons environ ;
Dans
le sixime 30 flacons environ ;
Dans
le septime 150 flacons environ ;
Dans
le troisme caveau en entrant gauche 40 flacons environ ;
Dans
le quatrime 60 flacons environ, plus 7 pintes de liqueur blanche ;
Dans
un autre caveau droite en descendant dans ladite cave o la porte dĠicelui
sĠest pareillement trouve maonne contre celle naturelle et aprs en avoir
fait faire lĠabbatis avons procd lĠinventaire de ce qui sĠy trouvait comme
il suit.
1Ħ)
3 futailles vuides , 2 chauties, 3 pots remplis de beurre, un pagnier
rempli de bouteilles vuides, 3
cruches de grs ;
2Ħ)
90 flacons environ de vin de Bordeaux ;
3Ħ)
dans le caveau contre le mur, dans le premier 250 flacons de vin de Bourgogne
suivant lĠtiquette ; dans le deuxime 30 flacons idem ; dans le
troisime 80 flacons de vin de Languedoc suivant lĠtiquette ; dans le
quatrime 100 flacons de vin de Bourgogne ; dans le cinquime 120
bouteilles de vin de Bordeaux ;
4Ħ)
dans un caveau du ct de la cour entre deux soupiraux, 250 bouteilles tant
vuides que de vin de Bourgogne ; 50 flacons environ de vin de Bordeaux, 55
demi flacons de vin blanc ou de liqueur ;
5Ħ)
un baguoir (baguier) retir sur le champ et dpos dans la cave .
Et
lĠinstant est comparu Clestin Fidel Omer LE SERGEANT, citoyen demeurant en
cete ville lequel au nom de sa mre a dclar rclamer le baguoir qui sĠest
trouv dans lĠun des caveaux ci dessus comme lui appartenant et que sadite mre
a prt lĠpouse dudit LE SERGEANT dit dĠAcq, lors de leur demeure en cette
ville, et a sign.
Qui
est tout ce qui sĠest trouv comprendre au prsent inventaire ; en
consquence avons appos deux scells aux portes desdits cavaux ou caves ;
sign de nous et auxquels avons fait mettre le cachet de la municipalit de St
Omer.
Et
les effets ci devant compris au prsent sont demeurs la garde et possession
dudit Clestin Fidel Omer LE SERGEANT qui sĠen est charg et promis de les
reprsenter la premire rquisition qui lui en sera faite. Et le tout fut
tenu pour clos et arrt en ladite maison le jour mois et an et en prsence que
dessus, et avons sign avec ledit LE SERGEANT.
Acq : bois de lĠmigr LE
SERGEANT
13 frimaire an III
(F1Q311)
LĠan
troisime de la Rpublique Franaise une et indivisible, le 13 frimaire onze
heures du matin, en la commune dĠAcq, aprs affiches mises et publications
faites audit Acq et autres lieux circonvoisins, en excution de lĠarrt du
Conseil Gnral du district dĠArras du 14 vendmiaire dernier, pardevant Nous
Joseph SCAILLIEREZ administrateur dudit district commissaire nomm cet effet,
accompagn de Jacques Hippolite DERANSART, secrtaire greffier des forests
nationales, a t expos en vente par portions au plus offrant denier
enchrisseur et la baguette, la coupe ordinaire de bois taillis du Bois dudit
Acq dpendant ci devant de lĠmigr LE SERGEANT, le tout aux clauses et
conditions suivantes.
Les
adjudicataires donneront sur le champ bonne et solvable caution solidaire avec
eux seront tenus de les renforcer toutes rquisitions et volonts du citoyen
CUMONT receveur de lĠagence nationale Arras peine pour ceux dont il sera
exig renforcement de caution et qui ne le fourniroient point devoir revendre
leur folle enchre les portions qui leur auroient t adjuges, si toutefois
elles sont encore existantes s dits bois, et dans le cas o elles seroient
enleves lesdits adjudicataires seront dchus de la faveur du terme ci aprs
accord pour repayement sans aucune formalit de justice mais seulement sur
simple acte qui leur sera dnonc de la part dudit receveur par le garde bois
ou autre ce requis.
Les
adjudicataires ne pourront toucher leurs portions ni les faire abattre quĠils
nĠaient pris billet de permission dudit ALLART ou de tous autres ce
comptents et en prenant ledit billet de permission ils paieront comptant et
indpendamment du prix principal 2 sols pour livre dĠicelui pour survenir au
paiement des droits dĠenregistrement de timbres et autres rsultant des
prsentes et dont ledit CUMONT sera tenu de rendre compte ainsi que du prix
principal.
Les
adjudicataires feront abattre les portions qui seront adjuges par Hubert
ALLART dudit Acq ou autres que lĠadministration proposera en cas
dĠinsuffisance, et leur paieront 3 sols 6 deniers pour raison de lĠabbattis
la perche la charge par ledit ALLART ou autres boucquillons de ne pouvoir en
aucune manire toucher aux choques ni racines desdits bois, mais les abbattre
la coigne reze pied reze terre sans clater ni cuisser les souches peine de
6 £ dĠamende par chacune contravention et de tous autres dpens dommages et
intrts en rsultant.
Il
sera laiss par chaque portion dix relais des plus beaux et mieux venants de
lĠge du bois tous les pieds de hestres et de chesnes provenants de graines,
ainsi que tous les arbres de deux ges tels quĠils soient et tous les bois de
bourdaines. Il sera pay 4 £ par chaque portion de la haye aux susdits
abatteurs qui seront tenus de les couper la nette taille.
Les
adjudicataires seront tenus de faire abattre et ameubler les portions qui leur
seront adjuges en dedans le premier pluvise prochain, et les feront vacuer
hors du bois en dedans le premier pluvise suivant, peine ausssi de 6 £
dĠamende de tous autres dpens ; les portions demeureront ds ce jour aux
risques prils et fortunes des adjudicataires qui seront tenus de se contenter
de la contenance de chacune dĠelles ainsi quĠelles seront renseignes au prsent
procs verbal, et suivant le recollement quĠen a fait lĠarpenteur BCOURT sans
quĠil soit rien rpt soit quĠil y ait plus ou moins de perches dans chacune
desdites portions.
Le
prix principal sera pay par les adjudicataires en dedans le premier germinal
prochain s mains dudit citoyen CUMONT. Pour lĠexcution de ce que dessus les
biens des adjudicataires et ceux de leurs cautions sont solidairement obligs
avec facult audit receveur de prendre sur iceux toutes surets de droit par
oeuvres de loi en pareil cas requises et leurs dpens les porteurs des
prsentes autoriss les leur faire consentir et accorder.
Lecture
faite des clauses et conditions susdites il a t procd la vente ainsi
quĠil suit.
1Ħ)
La premire portion tenante dĠune liste au bois du citoyen Pierre Antoine
GILBERT, dĠautre la suivante, contenante 24 perches, adjuge pour 60 £
Nicolas GODART, la caution dĠHippolite PETIT ;
2Ħ)
la seconde contenant 27 perches 1/2 pour 62 £ Hippolite PETIT, caution
Nicolas GODART ;
3Ħ)
24 perches 1/2 pour 66 £ Hippolite PETIT, caution Nicolas GODART ;
4Ħ)
20 perches pour 60 £ JB ALLART, caution Mathias BACQUEVILLE ;
5Ħ)
18 perches pour 54 £ Mathias BACQUEVILLE , caution JB ALLART ;
6Ħ)
21 perches 1/2 pour 67 £ Pierre RICARD , caution Jean Guislain DESRUELLE, de
Villers ;
7Ħ)
24 perches pour 82 £ JB BULTEZ, caution Alexandre RICARD, de Villers ;
8Ħ)
26 perches pour 104 £, Isidore DESPLANQUE, caution Jean Philippe DESPLANQUE,
de Villers au Bois;
9Ħ)
25 perches 1/2 pour 140 £ Pierre Michel CLABAUT, caution Isidore DESPLANQUE,
de Villers ;
10Ħ)
14 perches 1/2 pour 53 £ Albert DUFOUR, caution Mathias BACQUEVILLE ;
11Ħ)
19 perches 1/2 pour 86 £ Philippe DESPLANQUE, caution Isidore DESPLANQUE, de
Villers ;
12Ħ)
24 perches pour 151 £ Albert CUISINIER, caution Mathias BACQUEVILLE ;
13Ħ)
25 perches 1/2 pour 162 £ idem ;
14Ħ)
19 perches 1/2 pour 106 £ Philippe CRESSON ,caution Philippe Albert
DESPLANQUE, de Villers ;
15Ħ)
24 perches pour 110 £ Augustin PROUVEUR, caution Flix HERBET ;
16Ħ)
compose du filet des portions susdites, 28 £ Jean Guislain DESRUELLES,
caution Pierre RICARD, de Villers ;
17Ħ)
compose de la premire portion de la tonture de la haye commencer de la
premire jusquĠ la fin de la
quatrime portion 61 £ audit Jean Guislain DESRUELLES, mme caution ;
18Ħ)
aussi compose des tontures de la haye dudit bois commencer de la portion
prcdente jusquĠ la borne aux six coupes du citoyen BAUDELET pour 130 £
Philippe CRESSON, caution Philippe Albert DESPLANQUES, de Villers ;
19Ħ)
compose du restant de la haye pour la taille de cette anne pour 150 £
Pierre Michel CLABAUT, caution Gry ALLART, de Villers.
En
tout : 1732 £. Ainsi fait et adjug publiquement audit lieu pardevant en
prsence les jour mois et an que dessus. Sign SCAILLEREZ et DERANSART.
Acq : sainfoins des prairies
provenant de
la dtenue veuve LE SERGEANT de
Saint-Omer
22 prairial an II
(F1Q311)
LĠan
second de la Rpublique Franaise le duodi 22 prairial, 9 heures du matin, la
pousuite et diligence du citoyen JB CAMONT receveur des domaines nationaux au
bureau dĠArras, pardevant les administrateurs du district dĠArras aprs
affiches pralablement apposes dans les endroits orinaires des communes
dĠArras Acq et autres communes voisines, dans lĠune des salles dudit district,
il a t procd la vente au plus offrant la chaleur des feux des foins et
sainfoins croissants sur les prairies provenants et que faisaient valoir la
dtenue veuve LE SERGEANT de Saint Omer, lesdites prairies situes en la commune
dĠAcq.
La
prsente vente faite aux charges et conditions suivantes :
1)
les adjudicataires se contenteront des corps de terres qui leur seront adjugs
soit quĠil sĠy trouve plus ou moins, charge par eux des frais de
division ;
2)
la rgie nationale nĠinterviendra dans aucun des procs ou actions intents par
les adjudicataires soit pour raison de lĠexploitaion du revenu ou dans le cas
que la proprit soit attaque, ils seront tenus et obligs de dnoncer les
diligences la dite rgie qui se rserve le droit dĠexaminer et de
dcider si elle se rendra partie intresse ou non au procs ou si elle en
laissera la suite aux adjudicataires;
3)
les adjudicataires paieront le prix de leur adjudication s mains du prpos de
la rgie en son domicile Arras et ce avant le premier frimaire prochain
peine dĠy tre contraint par toutes les voies de droit ;
4)
ils seront tenus de prsenter en dedans huitaine bonne et suffisante caution
dont la solvabilit sera discute en prsence de lĠadministration par le prpos
de la rgie , et lorsquĠelle sera admise elle sera oblige avec
lĠadjudicataire lĠentire excution des clauses et conditions reprises au
prsent procs verbal et dfaut dĠy satisfaire il sera procd une nouvelle
adjudication leur folle enchre ;
5)
ils seront tenus de fournir leurs frais audit receveur une expdition du
prsent procs verbal et ils paieront comptant en sus de leur adjudication la
somme de 10 sols par chaque article pour frais et dbours des procs verbaux
dĠaffiches et placards et ils seront tenus de payer le papier timbr et droit
dĠenregistrement ;
6)
les ajudicataires seront tenus dĠentretenir lesdites prairies la faulx
courante et aplanir les taupinires.
A
aucune des clauses et conditions ci dessus ne sera drog, aucune dĠelles ne
sera rpute comminatoire, mais toutes seront de rigueur et excutes dans leur
intgrit.
Le
pr nomm Zaguier contenant 9 mesures 1/2 divis en 19 portions de chacune une
demi mesure environ :
1Ħ)
la premire portion pour tenir de liste au chemin dĠHaute Avesne, a t adjuge
aprs lĠextinction de plusieurs feux au citoyen Jean LETOURNEUR pour la somme
de 44 £, la caution de Louis DEHARNE, tous deux dĠAmblin lez Montagne ;
2Ħ)
au citoyen Jean LETOURNEUR pour la somme de 49 £, la caution de Louis
DEHARNE, tous deux dĠAmblin lez Montagne ;
3Ħ)
au citoyen Louis DEHARNE pour la somme de 43 £, la caution de Jean
LETOURNEUR, tous deux dĠAmblin lez Montagne ;
4Ħ)
au citoyen Louis DEHARNE pour la somme de 43 £, la caution de Jean LETOURNEUR,
tous deux dĠAmblin lez Montagne ;
5Ħ)
Pierre Joseph DAIX pour 54 £, la caution de Jean LETOURNEUR, tous deux
dĠAmblin lez Montagne ;
6Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 36 £, la caution de Flix HERBET ;
7Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 36 £, la caution de Flix HERBET ;
8Ħ)
Franois MOULIN pour 38 £, la caution de Pierre MARTIN, tous deux de de
Haute Avesnes ;
9Ħ)
Franois MOULIN pour 36 £, la caution de Pierre MARTIN, tous deux de de Haute Avesnes ;
10Ħ)
Philippe CRESSON pour 41 £, caution Jean Baptiste VOISIN, tous deux de
Villers au Bois ;
11Ħ)
Philippe CRESSON pour 50 £, caution Jean Baptiste VOISIN, tous deux de
Villers au Bois ;
12Ħ)
Jean Baptiste VOISIN pour 54 £ , caution Philippe CRESSON ;
13Ħ)
Jean Baptiste VOISIN pour 30 £ , caution Philippe CRESSON ;
14Ħ)
Jean Baptiste VOISIN pour 51 £ , caution Philippe CRESSON ;
15Ħ)
Louis DERVILLE ( a sign DELEVIGNE ) pour 50 £, caution Jean
LETOURNEUR ;
16Ħ)
Louis DERVILLE ( a sign DELEVIGNE ) pour 55 £, caution Jean
LETOURNEUR ;
17Ħ)
Louis DELABRE dĠEcoivre pour 36 £, caution Pierre Franois CUISINIER
dĠAcq ;
18Ħ)
Louis DELABRE dĠEcoivre pour 36 £, caution Pierre Franois CUISINIER
dĠAcq ;
19Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 55 £, caution Flix HERBET.
Le
grand Pr dit du Moulin contenant 20 portions de chacune une demi mesure :
1Ħ)
la premire portion pour tenir lĠoccupation de Flix HERBET a t adjuge
aprs lĠextinction de plusieurs feux au citoyen Pierre Franois CUISINIER pour
la somme de 35 £, la caution de Louis DELABRE ;
2Ħ)
Adrien MOREL pour 45 £, caution Pierre Antoine BOURDREZ, tous deux
dĠHaute Avesnes ;
3Ħ)
Pierre Antoine BOURDREZ pour 40 £, caution Adrien MOREL ;
4Ħ)
Pierre MARTIN pour 45 £, caution Franois MOREL tous deux dĠHaute
Avesnes ;
5Ħ)
Constant CARON pour 45 £, caution GORRILLIOT, tous deux dĠArras ;
6Ħ)
Constant CARON pour 45 £, caution GORRILLIOT, tous deux dĠArras ;
7Ħ)
Constant CARON pour 40 £, caution GORRILLIOT;
8Ħ)
Constant CARON pour 40 £, caution GORRILLIOT;
9Ħ)
Constant CARON pour 40 £, caution GORRILLIOT;
10Ħ)
Constant CARON pour 35 £, caution GORRILLIOT;
...
19Ħ)
Constant CARON pour 45 £, caution GORRILLIOT;
20Ħ)
Constant CARON pour 45 £, caution GORRILLIOT.
A
Arras les jour mois et an susdits.
Acq :
25 germinal an II (14 avril 1794)
Coupe dans les bois de la dtenue
veuve LE SERGEANT
LĠan
deuxime de la Rpublique Franaise une et indivisible, le 25 germinal trois
heures aprs midi, nous Andr Joseph GOUDEMEZ administrateur du Directoire du
district dĠArras charg de lĠexploitation des bois en excution du dcret de la
Convention Nationale du 13 pluvise dernier qui ordonne une coupe
extraordinaire de bois dans les forts de la Rpublique et en consquence des
ordres particuliers nous donns par le Conseil Gnaral du district dĠArras,
nous sommes rendus accompagn de Jacques Hippolite DERANSART, secrtaire
greffier des forts nationales, en la maison commune dĠAcq o tant nous avons
dclar diffrents membres du conseil gnral de la dite commune qui se sont
joints Nous sur notre rquisition que nous tions chargs demettre
excution lĠgard du bois de la veuve SERGEANT dtenue comme suspecte et
comme mre dĠmigr, le dcret du 13 pluvise dernier qui ordonne une coupe
extraordinaire de bois dans les forts de la Rpublique , en consquence nous
nous sommes concerts avec lesdits membres sur les moyens prendre pour
lĠexcution dudit dcret, et aprs quelques discussions il at rgl ce qui
suit.
La
coupe de bois taillis sera susceptible dĠtre coupe et dpendant ci devant de
la veuve LE SERGEANT mre dĠmigr au terroir dĠAcq sera abbattue par les
ouvriers dudit lieu ou atres communes circonvoisines la rtribution aux
clauses et de la manire suivante.
Article
premier : les bois seront abbattus la coigne reze pied reze terre sans
pouvoir par les ouvriers clater ni escuiser les souches ;
Article
deux : le bois ainsi abbattu sera de suite mis en ramier et dispos de
manire tre plus facilement travaill, rduit en perches verges ou fagots
suivant quĠil sera ordonn aussitt que lĠabbattis sera totalement
termin ; les bois de bordaine propres la fabrication des foudres seront
tirs et disposs en ramiers sparment pour tre ensuite la diligence de
lĠagent national remis au dpt que lĠadministration du district
indiquera ;
Article
trois : les ouvriers seront tenus de couper la serpe les ronzes pines
et bois trainans sĠil sĠen trouve, qui auroient chapp la coigne et appels
vulgairement bochetages, de rduire ces deniers objets en hourettes ou fagots
et de les mettre en monts gaux pour tre vendus sparment ;
Article
quatre : il sera pay aux ouvriers pour raison des travaux mentionns 12 £
la mesure arpente par gens ce connoissant ;
Article
cinq : les ouvriers qui auront entrepris la coupe dĠune mesure de bois qui
nĠexcuteroient pas ponctuellement toutes les clauses dessus ou qui
refuseroient de porter leur travail fin seront privs de la rtribution qui
leur seroit due pour ce quĠils auroient dj fait, et leur travail sera achev
par des ouvriers qui leur seront substitus leurs frais ;
Article
six : nul ouvrier ne pourra choisir les arpents de bois et lĠexploitation
sera commence par un bout du taillis et se continuera dĠarpent en arpent sans
quĠil soit permis de passer une portion pour en abbattre une autre ;
Article
sept : nul ouvrier ne pourra sous aucun prtexte soit par lui soit par sa
femme ou ses enfans emporter ni enlever du bois les moindres vergons fascines
ou fagots peine dĠtre de suite priv de travail et puni plus svrement
selon la gravit des circonstances ;
Article
huit : il sera laiss chaque coupeur de bois cent relais tous les
talons ainsi que les pieds de chnes et de hestres provenant de graines pour
former et entretenir la haute futoie ;
Article
neuf : tous les ouvriers devront se conformer ce qui sera indiqu par le
chef atelier ci aprs nomm pour la pleine et entire excution de ce que
dessus.
Les
clauses de lĠabbatis ainsi termines et dĠaprs les renseignements que nous
nous tions prcdemment procurs sur le civisme et la capacit du citoyen
Placide CUVELLIER sertaire greffier de la municipalit dudit Villers au Bois
et chef dĠatelier que nous avons tabli pour lĠexpoitation des bois dudit
Villers nous lui avons galement confi la surveillance de lĠexploitation des
bois dĠAcq ci dessus mentionns, lequel sous sa responsabilit personnelle
sĠest engag de faire excuter toutes les clauses ci dessus reprises dont il a
pris lecture son apaisement, de nous rendre compte de la moindre contravention
et de tout ce qui se passera dans son atelier, que nos dclarons ne faire quĠun
avec celui de Villers, et ce la rtribution voulue par lĠarrt du
dpartement du 21 septembre dernier (vieux style).
Nos
avons ensuite invit le conseil gnral de la commune nommer un commissaire
pour nous seconder surveiller les oprations et empcher toute contravention ce
qui fut sur le champ excut et le citoyen Albert DUFOUR maire a t nomm et
sĠest engag de faire excuter toutes les clauses ci dessus et dĠapporter la
plus grande surveillance dans la mission qui lui est confie.
De
quoi nous avons tenu le prsent procs verbal que lesdits CUVELLIER DUFOUR et
autres membres de la municipalit prsents ont sign avec nous.
Sign :
DUFOUR, PETIT agent national, GERNEZ, P CUVELLIER, GOUDEMEZ, DERANSART.
LĠan
troisime de la Rpublique Franaise le 3 pluvise deux heures aprs midi, en
la commune dĠArras pardevant nous Andr Joseph GOUDEMEZ est comparu Albert
DUFOUR, maire dĠAcq, commissaire charg de surveiller les oprations nonces
au procs verbal ci dessus, relatives lĠabbattis des bois situs au terroir
dĠAcq et dpendants ci devant de lĠmigr LE SERGEANT, lequel a dclar que
conformment notre rquisition du mai messidor dernier il avait fait fagotter
ledit bois taillis abbattu jusquĠ lĠpoque de la suspension ordonne par
arrt du Comit de Salut Public.
Ce
qui a produit 825 fagots et les avoir fait transporter lĠhpital de Mt la
Libert.
Considrant
que ledit arrt nĠa pas permis de suivre les conventions stipules en notre
procs verbal du 25 germinal, nous avons rgl la rtribution due aux ouvriers
tant pour lĠabbattis que pour la fagotage dudit taillis de la manire
suivante : 825 fagots raison de 4 £ le cent tant pour lĠabbattis que
pour le fagotage porte 33 £.
Le
citoyen DUFOUR nous ayant observ que les transports desdits fagots ayant t
pays par le directeur dudit hpital aux voituriers fur et mesure quĠils
les conduisoient, nous portons cette dclaration pour mmoire.
DĠaprs
les dclarations consignes au prsent procs verbal et vu la dcharge donne
par le directeur de lĠhpital dudit Mt la Libert nous avons allou audit
DUFOUR la somme de 33 £ pour par lui en tenir compte aux ouvriers qui ont
abbattu et fagot ledit bois, et ce raison de ce quĠil revient chacun dĠeux
dĠaprs les proportions ci dessus auquel effet nous lĠavons renvoy pardevant
ledit directeur dudit hpital la disposition duquel lesdits fagots ont t
remis pour par ce dernier en payer le montant sur les fonds ce destins. A
Arras ...
Acq : vente de la haute futaie
sur les proprits
dpendant ci devant de lĠmigr LE
SERGEANT
3 messidor an III
(F1Q311)
LĠan
troisime de la Rpublique Franaise une et indivisible, le 3 messidor trois
heures de lĠaprs-midi en excution de lĠarrt du district dĠArras du 3
prairial dernier et la requte du procureur sindic dudit district dĠArras,
pardevant nous Louis Franois Bertin CLAIRET administrateur dudit district
commissaire lĠeffet des prsentes en prsence de Jacques Hippolite DERANSART
secrtaire greffier des forts nationales dans le ci devant matrise dĠArras,
dans la taille ordinaire du bois de la commune dĠAcq, aprs affiches mises et
publications faites dans la commune dĠAcq et autres circonvoisines, il a t
procd la vente par adjudication publique et la baguette de plusieurs
portions de chnes et baliveaux existans dans la taille dudit bois dpendant ci
devant de lĠmigr LE SERGEANT dont le taillis a t vendu lĠhiver dernier.
Les
adjudicataires ne pourront faire couper ni abbattre les arbres de leur portion
que par ouvrier ordinaire dudit bois demeurant audit Acq, lequel sera tenu
dĠabbattre blanche taille reze pied reze terre sans ecuisser ni draciner
tous les arbres de leur portion lĠexception des trembles bois blancs htres
et chnes qui seront dracins lorsquĠils auront trois pieds de tour et au
dessus peine de trois livres dĠamende pour chaque arbre qui ne sera pas
abbattu dans la forme ci dessus, et dont rpondront solidairement les
adjudicataires et ouvriers et ce dernier sera tenu en outre et oblig de
reboucher et remplir les fosses. Pour rtribution duquel abbatage il lui sera
pay par les adjudicataires 10 sols par chaque arbre qui seront coups
blanche taille et 50 sols pour ceux qui seront abbatus comme ayant trois pieds
de tour et au dessus.
Lesdits
adjudicataires seront tenus et obligs de faire abbattre leur portion en dedans
le 15 fructidor prochain et de les avoir enlevs dudit bois pour le premier
vendmiaire prochain, peine de tous dpens dommages intrts et que les
arbres des portions qui seront trouvs aprs lĠpoque ci dessus fixe seront et
demeureront confisqus au profit de la Rpublique.
1Ħ)
la premire portion de 4 chnes, 4 htres et 2 bouillards adjugs pour 375 £
Louis SOISON la caution de Joseph SANNEL, de Villers au Bois ;
2Ħ)
6 htres, 3 chnes, un bouillart pour 240 £ Albert LAJUS, caution Philippe
GERN ;
3Ħ)
6 htres, 3 chnes, un bouillart pour 251 £ Charles Philippe HENIQUE, caution
Mthias BACQUEVILLE ;
4Ħ)
8 chnes, un charme, un htre pour 102 £ Pierre Ignace WARNIER, caution Luc
WARNIER ;
5Ħ)
5 chnes, 3 htres, 3 charmes pour 301 £ Philippe GERN, caution Albert
LAJUS ;
6Ħ)
6 htres, 4 chnes pour 510 £ Pierre Philippe BAUDELET de Camblin, caution
Denis CAPET de Villers au Bois ;
7Ħ)
5 chnes, 3 charmes, 2 htres pour 142 £ Jean Thomas ALEXANDRE, caution
Pierre Guisalin DERUELLE de Villers ;
8Ħ)
5 chnes, un charme, un bouillard pour 555 £ Gry ALLART, caution Thomas
ALLART de Villers ;
9Ħ)
5 chnes, 4 htres, un charme pour 521 £ Louis SOISSON, caution Joseph
SANNEL ;
10Ħ)
5 chnes, 4 htres, un bouillard pour 370 £ Guislain CHRETIEN, caution Nol
LELEU dĠAcq ;
11Ħ)
5 chnes, 3 htres, un cerisier, un charme pour 500 £ Joseph SANNEL, caution
Pierre SANNEL ;
12Ħ)
7 chnes, un charme, un htre, un bouillard pour 351 £ Pierre SANNEL, caution
Vaast SEVIN de Villers ;
13Ħ)
5 chnes, 6 htres pour 357 £ Augustin PROUVEUR, caution Flix HERBET.
(Enregistr
le 8 messidor an III, reu 69 £)
Acq : vente dĠherbes du 15
messidor an III
de prairies provenant de la
citoyenne veuve LE SERGEANT mre dĠmigrs
(F1Q311)
LĠan
troisime de la Rpublique Franaise le 15 messidor dix heures du matin, la
poursuite et diligence du citoyen JB CUMONT, etc etc ..., il a t procd la vente au
plus offrant la chaleur des feux des herbes existantes sur les prairies ci
aprs dtailles situes en la commune dĠAcq, et provenant de la citoyenne
veuve LE SERGEANT mre dĠmigrs, pour jouir des coupes ordinaires.
Les
adjudicataires paieront la somme de 40 sols pour frais et dbourss des procs
verbaux dĠaffiches et placards portages dĠicelles, et paieront en outre les
droits de timbre et dĠenregistrement.
Le
pr nomm Daniel, contenant environ 9 mesures 1/2 divis en 19 portions de
chacune une demi mesure environ, et pour tre prise comme lĠanne dernire.
1Ħ)
la premire portion pour tenir de liste au chemin dĠHaute Avesnes, fut adjuge
aprs lĠextinction dĠun feu sans enchres au citoyen Eugne BCOURT dĠAcq ,
pour la somme de 335 £, la caution de Flix HERBET ;
2Ħ)
au citoyen Eugne BCOURT dĠAcq , pour la somme de 300 £, la caution de Flix
HERBET ;
3Ħ)
Jean Baptiste VOISIN pour 500 £, caution Guislain Franois VOISIN de Villers
au Bois ;
4Ħ)
Jean Baptiste VOISIN pour 320 £, caution Guislain Franois VOISIN de Villers
au Bois ;
5Ħ)
Guislain DHESDIN pour 445 £, caution Flix HERBET ;
6Ħ)
Louis DUBOIS pour 475 £, caution Mathias BACQUEVILLE ;
7Ħ)
Louis DUBOIS pour 485 £, caution Mathias BACQUEVILLE ;
8Ħ)
Philippe CRESSON pour 560 £, caution Jean Guislain CRESSON de Villers ;
9Ħ)
Adrien MOREL pour 430 £, caution Pierre Antoine BOURDREZ, tous deux dĠHaute
Avesnes ;
10Ħ)
Jean Guislain HERBET pour 450 £, caution Pierre Franois CUISINIER ;
11Ħ)
Pierre Antoine BOURDREZ pour 300 £ caution Adrien MOREL ;
12Ħ)
Philippe CRESSON pour 410 £, caution Jean Guislain CRESSON de Villers ;
13Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 330 £, caution Albert DUFOUR ;
14Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 330 £, caution Albert DUFOUR ;
15Ħ)
Jacques WACHEUX de Frvent Capelle pour 600 £, caution Nicolas BARLET de
Camblin ;
16Ħ)
Jacques WACHEUX de Frvent Capelle pour 550 £, caution Nicolas BARLET de
Camblin ;
17Ħ)
Jacques WACHEUX de Frvent Capelle pour 500 £, caution Nicolas BARLET de
Camblin ;
18Ħ)
Charles DELARBRE dĠEscoivres pour 350 £, caution Mathias BACQUEVILLE ;
19Ħ)
Charles DELARBRE dĠEscoivres pour 385 £, caution Mathias BACQUEVILLE.
Le
Grand Pr dit Moulin contenant 20 portions de chacune une demi mesure pour tre
reprise comme lĠanne dernire :
20Ħ)
Albert DUFOUR pour 810 £, caution Joseph DUFOUR ;
21Ħ)
Albert DUFOUR pour 810 £, caution Joseph DUFOUR ;
22Ħ)
Albert DUFOUR pour 810 £, caution Joseph DUFOUR ;
23Ħ)
Albert DUFOUR pour 880 £, caution Joseph DUFOUR ;
24Ħ)
Albert DUFOUR pour 810 £, caution Joseph DUFOUR ;
25Ħ)
Albert DUFOUR pour 750 £, caution Joseph DUFOUR ;
26Ħ)
Flix HERBET pour 850 £, caution Eugne BCOURT ;
27Ħ)
Flix HERBET pour 860 £, caution Eugne BCOURT ;
28Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 600 £, caution Albert DUFOUR ;
29Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 650 £, caution Albert DUFOUR ;
30Ħ)
Guislain DHESDIN pour 730 £, caution Flix HERBET ;
31Ħ)
Louis LENFANT de Fervin pour 700 £, caution Nicolas BARLET ;
32Ħ)
Louis DUBOIS pour 650 £, caution Mathias BACQUEVILLE ;
33Ħ)
Charles DELARBRE dĠEscoivres pour 620 £, caution Mathias BACQUEVILLE ;
34Ħ)
Guislain DHESDIN pour 710 £, caution Flix HERBET ;
35Ħ)
Jacques WACHEUX de Frvent Capelle pour 670 £, caution Nicolas BARLET de
Camblin ;
36Ħ)
Flix HERBET pour 135 £, caution Eugne BCOURT ;
37Ħ)
Mathias BACQUEVILLE pour 550 £, caution Albert DUFOUR ;
38Ħ)
Guislain DHESDIN pour 560 £, caution Flix HERBET ;
39Ħ)
Pierre Franois CUISINIER pour 400 £, caution Jean Guislain HERBET.
Enregistr
Arras le 16 messidor an III ; reu 330 £.
Acq : Abattage dĠarbres pour le
chauffage de lĠhpital du Mont la Libert
29 ventse an II
LĠan
deuxime de la Rpublique Franaise une et indivisible, le 29 ventse,
pardevant nous officiers de la ci devant matrise des Eaux et Forts dĠArras
est comparu Pierre DUQUESNOY de Maroeul, prpos aux abbatis de bois de
chauffage pour le service de lĠhpital du Mt la Libert, quĠil nous a dit que
les 148 arbres par nous marqus en la commune dĠAcq sur des biens provenans de
lĠmigr DE BRANDT repris en notre procs verbal du 5 pluvise dernier avoit
produit 105 cordes de peupliers ce qui raison de 25 £ 4 sols la corde donnent
une somme de 2646 £, 30 cordes 1/4 de bois blan et 2 voitures de choquelets, ce
qui raison de 25 £ 4 sols la corde et la voiture de choquelets donne une
somme totale de 812 £ 14 sols.
Lesquelles
105 cordes de peupliers 30 cordes et deux voitures de choquelets de bois blanc
ont t conduits audit hpital dudit Mt Libert.
De
tout quoi nous avons rdig le prsent procs verbal sign GRIMBERT agent
national.
Au
mme instant il a t reconnu que les dits arbres avoient produit plus de 10
cordes 1/2 de bois dĠormes et 313 fagots qui raison de 37 £ 16 sols la corde
et de 13 £ 13 sols du cent de fagots donne une somme totale de 4258 £ 16 sols,
lesquelles 10 cordes 1/2 de bois dĠorme et 313 fagots avoient t pareillement
conduits audit hpital. Pour quoi nous avons ajout le prsent article les dits
mois jour et an susdits. Sign GRIMBERT et DERANSART. Enregistr Arras le 11
vendmiaire an IV, reu 70 £.